Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Trans'Alps
TWINTOUR S.A.R.L. Siège social :

Numéro de dépôt :
3174323
Date de dépôt :
15/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
15/07/2012
Trans\'Alps de TWINTOURSiège social :

Présentation de la marque Trans'Alps

Déposée le 15 juillet 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TWINTOURSiège social : auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « Trans'Alps » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-34 du 23 août 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TWINTOURSiège social : domicilié(e) 206, route du champ farçon,74370 ARGONAY - 74370 - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 468 547 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GOMEZ Antoine domicilié(e) S.A.R.L. TWINTOUR, Sur le Vivier,74290 TALLOIRES - 74290 - France.

La marque Trans'Alps a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3174323.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Trans'Alps est expirée depuis le 15 juillet 2012.

TWINTOURSiège social : a également déposé les autres marques suivantes : Méditerranée islands


TWINTOUR S.A.R.L. Siège social : - 206, route du champ farçon,74370 ARGONAY - 74370 - France - SIREN 439468547


GOMEZ Antoine - S.A.R.L. TWINTOUR, Sur le Vivier,74290 TALLOIRES - 74290 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-51

Publication - Publication le 23 août 2002 au BOPI 2002-34

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